Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD-EST PREFABRICATION
/
MODUL'xxx
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODUL'xxx
SUD-EST PREFABRICATION SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1336575
Date de dépôt :
27/12/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque MODUL'xxx

Déposée le 27 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SUD-EST PREFABRICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODUL'xxx » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD-EST PREFABRICATION domicilié(e) 92 Avenue Saint Didier, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2059053) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) (dossier no 2059053) - France.

La marque MODUL'xxx a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL'xxx est expirée depuis le 27 décembre 2005.

SUD-EST PREFABRICATION a également déposé les autres marques suivantes : C REBOUL


SUD-EST PREFABRICATION SA (Société Anonyme) - 92 Avenue Saint Didier, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2059053) - France


Cabinet Michel POUPON - (dossier no 2059053) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1995 n°2059053 - Publication au BOPI 1995-12-08

Inscription le 30 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243516 - Publication au BOPI 1997-09-30

Inscription le 30 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243504 - Publication au BOPI 1997-09-30

Inscription le 30 septembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°243503 - Publication au BOPI 1997-09-30

Inscription le 30 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243502 - Publication au BOPI 1997-09-30

Matériaux de construction, notamment des caissons de stabilisation, des dalles, des pavés.